Objectifs
- Maîtriser les règles et les mécanismes des instruments de paiement SEPA, les SCT, les SDD.
- Assimiler les règles de fonctionnement des autres opérations de paiement (cartes « CB », chèques, LCR).
- Comprendre les avancées passées et l’évolution actuelle des mécanismes de paiements.
Programme
1INTRODUCTION
Les concepts et les instances SEPA.
La Directive sur les Services de Paiement (DSP).
2LE VIREMENT ET LE SEPA CRÉDIT TRANSFERT (SCT)
Le SEPA Crédit Transfert (SCT) :
- Objectifs, champs d’application et acteurs.
- La problématique BIC/IBAN et les règles d’échange.
- Les dates et délais.
- Les traitements d’exception : Rejet, retour, Recall, Answer recall.
- Le virement instantané (Instant payment : SCT Inst).
- Les données, attributs et messages ISO 20022.
- Les services additionnels (VAI-CAI, ACVS…).
- Les tables SEPA.
3LES PRÉLÈVEMENTS ET LE SEPA DIRECT DEBIT (SDD)
Le prélèvement SEPA (SDD) :
- Objectifs, champs d’application et acteurs.
- Le mandat SDD papier et le mandat électronique.
- Les types de SDD (COR1, B2B, One off).
- Les règles d’échange, les dates et les délais.
- Les traitements d’exception : révocations, demandes d’annulation, reversements, refus, rejets, retours et remboursements.
- Les contestations.
- Les messages ISO 20022.
- Les services additionnels (AMI, CAI/VAI…).
Le TIP S€PA :
- Le mandat TIP.
- Les centres bancaires, les échanges SDD TIP.
- Le TIP RUBIS via Sepamail.
Le télérèglement SEPA :
- Mandat d’adhésion au télérèglement.
- Les échanges : SDD/B2B, SDD-CORE1.
4LES NOUVEAUX PROTOCOLES D’ÉCHANGES CLIENT BANQUE
ISO 20022 – XML.
EBICS.
SWIFTnet SAL.
5LA MONÉTIQUE ET LE SEPA CARDS FRAMEWORK (SCF)
Le retrait DAB et le paiement CB.
3D Secure.
Le SEPA Cards Framework (SCF).
6LES MOYENS DE PAIEMENT NON SEPA
L’effet de commerce (LCR) :
- La réglementation du droit commercial.
- Les règles bancaires.
Le chèque :
- La réglementation du droit civil.
- L’image chèque et les règles de l’EIC.
- Les autres instruments de paiement nationaux (ODR/OCR).
7SYNTHÈSE
Tableau synthétique des moyens de paiement.
8CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Tout responsable ou collaborateur devant maîtriser les moyens de paiement et au SEPA : back-offices moyens de paiement, maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, chef de projet, marketing, trésorier, contrôleurs, inspecteurs, chargé de clientèle.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Études de cas bancaires réels pour illustrer la théorie.
Connaissances requises
- Connaissances bancaires de base.
POUR APPROFONDIR
SDD : comprendre le prélèvement SEPA pour les transactions bancaires
Le SDD, ou Sepa Direct Debit, est un mécanisme de paiement qui permet de réaliser des prélèvements automatiques au sein de la zone SEPA (Single Euro Payments Area). Il s’agit d’une norme européenne standardisée qui facilite les transactions bancaires transfrontalières en euros. Le SDD prélèvement est initié par le créancier, qui obtient l’autorisation du débiteur pour débiter automatiquement son compte bancaire. Cette méthode de paiement est couramment utilisée pour les paiements récurrents, tels que les abonnements ou les remboursements de prêts. Le SDD banque offre ainsi une solution unifiée et sécurisée pour gérer les prélèvements au sein des 36 pays membres de la zone SEPA, simplifiant les opérations tant pour les entreprises que pour les clients.
L’intérêt du SDD dans le cadre du SEPA
Le SDD a été mis en place dans le cadre de l’initiative SEPA pour harmoniser les paiements en euros et supprimer les barrières entre les pays européens. Avant l’introduction du SEPA, les transactions transfrontalières étaient souvent coûteuses, lentes et complexes. Le SDD simplifie ces transactions en offrant un cadre commun qui permet aux entreprises de débiter des comptes dans différents pays de la zone SEPA aussi facilement qu’elles le feraient pour des comptes domestiques. Ce prélèvement automatique réduit non seulement les coûts administratifs, mais il permet aussi aux entreprises de sécuriser leurs flux de trésorerie en automatisant le processus de paiement. L’importance de cette norme se reflète dans son adoption généralisée par les institutions financières et les entreprises à travers l’Europe où elle est devenue un standard incontournable pour les paiements récurrents.
Les défis liés à la mise en œuvre et à la gestion du SDD
Bien que le SDD offre de nombreux avantages, sa mise en œuvre et sa gestion posent plusieurs défis pour les banques et les entreprises. Les banques doivent s’assurer que leurs systèmes sont compatibles avec les exigences techniques du SDD, ce qui peut nécessiter une mise à jour importante des infrastructures informatiques. Elles doivent aussi avoir mis en place des processus de gestion des refus de prélèvement et des rétrofacturations.
L’intérêt de suivre une formation sur le SDD et aperçu du programme de l’Afges
Pour les professionnels de la banque et de la finance, suivre une formation sur le SDD est essentiel pour maîtriser les aspects techniques, réglementaires et opérationnels de ce mécanisme de paiement. La formation proposée par l’Afges offre une vision détaillée des mécanismes du SDD et met en perspective son application quotidienne dans un environnement bancaire.
Le programme de la formation débute par une introduction aux principes fondamentaux du SEPA et du SDD, suivie d’une analyse approfondie des différents types de mandats et des processus de gestion associés. Les participants apprennent ensuite à configurer et à gérer les prélèvements automatiques dans le cadre SEPA, en utilisant des outils spécifiques pour automatiser et sécuriser ces transactions. La formation aborde également les défis courants, tels que les refus de prélèvement et les rétrofacturations, et propose des stratégies pour les gérer efficacement. En outre, des études de cas pratiques permettent d’illustrer comment les entreprises et les banques peuvent optimiser leurs processus de prélèvement pour réduire les risques et maximiser l’efficacité.
