Objectifs
- Comprendre l’essentiel de la guideline de l’EBA sur la nouvelle définition du défaut.
- Comprendre l’essentiel de la guideline EBA sur la gestion du stock NPL.
- Appréhender les contraintes opérationnelles liées à l’implémentation de ces guidelines.
- Avoir une feuille de route d’implémentation.
Animateur(s)
Henri JACOB
- Comptabilité, contrôle de gestion et fiscalité.
- Gouvernance.
- Risk Management et règlementation Bâloise.
- Marchés, produits et services financiers.
Manou KOKODOKO
- Gouvernance.
- Risk Management et règlementation Bâloise.
Yannick LUCOTTE
- Gouvernance.
- Risk Management et règlementation Bâloise.
- Risk Management et règlementation Solvency.
- Gestion d’actifs.
Stella MANGA CHESNAY
- Gouvernance.
- Risk Management et règlementation Bâloise.
- Techniques d’audit et de contrôle interne bancaires.
- Nouvelles technologies, enjeu de données, risque cyber et résilience numérique.
- Risk Management et règlementation Solvency.
- Gestion d’actifs.
Evelyne NGNOTUÉ
ngnotue@afges.com
- Comptabilité, contrôle de gestion et fiscalité.
- Gouvernance.
- Risk Management et règlementation Bâloise.
- Techniques d’audit et de contrôle interne bancaires.
- Risk Management et règlementation Solvency.
- Gestion d’actifs.
Latifa NGUYEN MANH HUNG
- Conformité.
- Risk Management et règlementation Bâloise.
- Techniques d’audit et de contrôle interne bancaires.
- Marchés, produits et services financiers.
- Nouvelles technologies, enjeu de données, risque cyber et résilience numérique.
- Risk Management et règlementation Solvency.
- Gestion d’actifs.
- Marchés, produits et acteurs des marchés financiers.
Programme
1L’ESSENTIEL DE LA GUIDELINE EBA SUR LA NOUVELLE DÉFINITION DU DÉFAUT
La notion du défaut selon la CRR.
L’utilisation du défaut dans les calculs de besoins en fonds propres.
Les lacunes de la définition du défaut précédent.
L’objectif de la guideline EBA sur la définition du défaut.
Le corpus réglementaire de la guideline.
L’arriéré en tant que critère pour l’identification du défaut.
Identification des signes d’une absence probable de paiement.
La détermination des cas de retour à l’état de non-défaut.
L’application de la définition du défaut dans les données externes.
La mise en place d’une vision partagée du défaut dans un groupe bancaire.
L’application de la définition du défaut aux expositions de détail.
Les impacts en termes de gouvernance, de systèmes, de processus de production.
Les étapes de mise en conformité :
- Adaptation des données historiques sur la base de la nouvelle définition du défaut.
- Évaluation de l’impact du caractère significatif de la nouvelle définition du défaut.
- Prise en compte d’une marge de prudence supplémentaire dans les modèles de crédit IRB
- Calendrier de mise en œuvre.
Préparation des audits ACPR.
Les évolutions à prévoir de la nouvelle définition du défaut dans le cadre de la CRR3 et guidelines EBA associée.
2L’ESSENTIEL DE LA GUIDELINE EBA SUR LA GESTION DU STOCK NPL
La notion de NPL.
La grande variété de la définition des NPL d’une banque à l’autre ; alignement ou non avec la notion de défaut bâlois ?
Les NPL : une source de risque majeure en Europe :
- Niveau microprudentiel.
- Niveau macroprudentiel.
- Niveau consommateurs.
Les inquiétudes des régulateurs et des superviseurs sur le niveau de stock NPL en Europe.
Traitement du stock existant de NPL.
Prévention de l’émergence et l’accumulation de nouveaux NPL sur les bilans bancaires.
Un double objectif de renforcement du cadre prudentiel et de protection des consommateurs.
Une nécessité pour les banques de bâtir une stratégie robuste de gestion du stock NPL :
- Des stratégies de restructuration.
- Des réductions actives de portefeuille via la titrisation.
- La prise de garanties au bilan.
- Recouvrement à l’amiable ou au contentieux.
La mise en œuvre opérationnelle de la stratégie NPL et la gouvernance associée.
Un seuil de déclenchement de la stratégie NPL correspondant à un ratio du stock NPL de 5%.
Les templates EBA pour la vente des NPL (titrisation).
Les attentes spécifiques du superviseur :
- Les restructurations de créances.
- La détermination des provisions et les passages en perte.
- L’évaluation des biens immobiliers et mobiliers recus en collatéral.
Les impacts en termes de gouvernance, de systèmes, de processus de production.
Notion de provisionnement prudentiel et difference avec le provisionnement IFRS9.
Notion de NPL backstop et impact P2R, SREP.
Forbeance :
- Définition et différentes situations de forberance.
- Le cycle de vie de la restructuration de créance et les differents flags (forberance NPL, forberance performing, performing).
- Cadre de gouvernance autour de la forberance.
Des exigences de reporting modifiées avec FINREP 2020 :
- Les principaux élements du FINREP 2020.
- Nouvelles exigences sur le reporting NPL/FBE.
- Nouvelles exigences de publication pilier III introduites par la CRR3.
Calendrier de mise en œuvre.
3SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Comptables, contrôleurs de gestion, gestionnaires des risques, inspecteurs, auditeurs internes, trésoriers.
- Responsables financiers, responsables des fonctions ALM et Risques.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Synthèses.
