Objectifs
- De plus en plus d’informations sont portées à la connaissance des organes délibérants et le périmètre des risques s’élargit. Les attentes vis-à-vis du Conseil se renforcent. Dans ce contexte, la compétence devient un critère important dans le choix de l’administrateur.
- Par ailleurs, les responsabilités des administrateurs se renforcent au regard notamment de l’implication dans la détermination du niveau de tolérance au risque de l’établissement, c’est-à-dire le niveau de prise de risque qu’il accepte en fonction du profil de risque de l’organisme d’assurance.
- Cela suppose de disposer d’une bonne connaissance des principaux mécanismes et enjeux liés à l’activité d’assurance, des composantes essentielles de la réglementation et de développer le jugement nécessaire à l’appréciation de l’efficacité des dispositifs de maîtrise des risques.
Animateur(s)
Isabelle MAURY
Domaines d’animation et conception :
- Certificat administrateur.
Laure MAZZOLENI-ROBIN
Domaine d’animation et conception :
- Administrateurs, rôle et devoir, comité du conseil.
Programme
1LES DIFFÉRENTS COMITÉS
Règlement ou charte du conseil.
Mise en œuvre de comités spécialisés.
- Comité d’audit.
- Comité des rémunérations et des nominations.
- Comité des ressources humaines.
- Comité de gouvernance.
2LES ATTENDUS DE L’ACPR
Le contexte.
Les recommandations de l’EIOPA et le comité d’audit.
Les recommandations en matière de nomination.
Les recommandations en matière de rémunération.
3LE RÔLE DU SECRÉTAIRE DU CONSEIL ET SON ÉVOLUTION
Le procès-verbal du conseil.
L’organisation des travaux.
Le garant de la conformité des décisions.
L’assemblée générale.
Le secrétaire de la gouvernance :
- Une mission de veille permanente.
-
Support Powerpoint.
QCU.
Synthèse.Le promoteur de la gouvernance.
4LE STATUT ET LES MOYENS DU SECRÉTAIRE DU CONSEIL
Un statut qui gagnerait à être formalisé.
Des outils numériques qui facilitent l’accès aux informations.
Des moyens nécessaires à l’évolution de la fonction pour répondre à des enjeux et des défis 2.0.
5SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la demi-journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Dirigeants effectifs.
- Membres d’un organe social appelés à exercer des fonctions de membre du conseil d’administration, du conseil de surveillance ou de tout autre organe exerçant des fonctions équivalentes d’un établissement assujetti.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
