Objectifs
- Comprendre le dispositif RUBA, PROTIDE, Balance des paiements et AnaCredit.
- Connaître et approfondir les modalités d’élaboration et de contrôle de ces reportings.
- Connaître les évolutions prévues.
Animateur(s)
Hicham BADDAG
- Reportings prudentiels, comptabilité bancaire, comptabilité des banques participatives, Consolidation.
Régis HÉLINE
- Reporting Corep et Finrep.
Programme
1INTRODUCTION
Historique.
Origine de la réforme RUBA.
Objectifs du dispositif.
Principales caractéristiques du dispositif.
Présentation générale du dispositif.
2CADRE RÉGLEMENTAIRE
Principes généraux d’élaboration des reportings RUBA/PROTIDE/BDP.
Les règles comptables applicables.
Les exigences à remplir au titre du contrôle interne.
3LES IMPACTS DE LA REFORME RUBA
Impacts sur les tableaux dits “Monétaire BCE” :
- Nouveau tableau.
- Les tableaux modifiés.
Impacts sur les autres tableaux :
- Les tableaux modifiés.
Les nouvelles données.
Nouvelles cellules à alimenter.
4UN NOUVEAU CONCEPT : LE CAS POOLING
Définition et caractéristiques générales du cash pooling.
5LE REPORTING RUBA : PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Présentation générale des tableaux :
- Plan de comptes PCEC.
- Identification et définition des principaux attributs.
Principes de codification, règles de contrôle…
Liste des tableaux à remettre.
Textes et documentation disponible.
Impacts de la réforme sur les tableaux dits « Monétaire BCE ».
Les systèmes de remise : tronc commun, seuils par activité.
Périodicité et délais.
6ÉTUDE DÉTAILLÉE DE CERTAINS TABLEAUX RUBA
Analyse des tableaux les plus délicats.
Mise en exergue des évolutions récentes et en cours.
7CAS PRATIQUE RUBA
Présentation du cas : données, hypothèses…
Sélection de quelques tableaux clé à remplir.
8FOCUS SUR LES TABLEAUX MONÉTAIRES RUBA
Cadre juridique (textes BCE et BDF).
Modalités techniques de déclaration et de contrôle des remises.
Les liens entre les états.
9LES STATISTIQUES BALANCE DES PAIEMENTS ET POSITION EXTÉRIEURE
Cadre juridique.
Méthodologie : concepts clé, définitions, structures et rubriques de la balance des paiements et de la position extérieure.
Modalités techniques de déclaration (notes techniques DGS).
Cohérence RUBA/BDP.
10LES STATISTIQUES DE DÉTENTION DE TITRES (PROTIDE)
Cadre juridique.
Présentation générale de la collecte.
Identification et description des données collectées.
Cohérence PROTIDE/RUBAI.
11LES ASPECTS ORGANISATIONNELS ET INFORMATIQUES
Présentation des différentes organisations.
12ANACRÉDIT
Définition.
Objectifs.
Présentation générale de la collecte et des données.
Mise en place.
Étude des points spécifiques : les encours, traitement du défaut, les instruments de protection, les engagements de garantie, etc.
13SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Comptables et responsables de l’élaboration et/ou de la vérification des reportings RUBA, PROTIDE, BDP et AnaCredit.
- Personnel des services audit, inspection et contrôle.
- Consultants et éditeurs de logiciels de reportings prudentiels
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Une connaissance de la comptabilité bancaire est souhaitée.
- A défaut, la participation à la formation « Comptabilité bancaire » est conseillée.