Bâle III (CRR, CRR 2, CRD 4, CRD V, CRR3) : fondamentaux du risque de crédit

Généralités sur le risque de crédit.

Le processus de gestion des risques de crédit.

L’essentiel de la guideline EBA sur la politique d’octroi de crédit avec prise en compte de l’ESG.

Définition et caractéristiques d’un système de rating.

Modèles de risque de crédit.

Les catégories d’exposition de clientèle et de contrepartie.

La notion du défaut selon la CRR.

L’utilisation du défaut dans les calculs de besoins en fonds propres.

Les lacunes de la définition du défaut actuelle et la variabilité excessive des exigences en capital.

L’objectif de la guideline.

Le corpus réglementaire de la guideline.

• L’arriéré en tant que critère pour l’identification du défaut.
• Identification des signes d’une absence probable de paiement.
• La détermination des cas de retour à l’état de non-défaut (distinction des cas forberance et non forberance).
• L’application de la définition du défaut dans les données externes.
• La mise en place d’une vision partagée du défaut dans un groupe bancaire.
• L’application de la définition du défaut aux expositions de détail.
• Diligence dans l’identification des cas de défaut.
• Les impacts en termes de gouvernance, de systemes, de processus de production.

Les étapes de mise en conformité.

Notion de Forbearance.

Notion de performing / non performing exposure (P.E/N.P. E).

Les attentes du superviseur dans le cadre de la gestion de ces créances.

L’essentiel de la guideline EBA sur la gestion du stock NPL et forberance.

Dispositif de pilotage.

Généralités en matière de risque de crédit.

Principes généraux et mécanisme de pondération.

Présentation de l’approche standard. Notion d’actifs pondérés (RWA – risk weighted assets).

Notion d’exposition au risque de crédit en approche standard (bilan et hors bilan avec prise en compte du CCF).

Les organismes externes d’évaluation.

Modalité de reconnaissance et d’utilisation des organismes de notation externes.

Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions (catégories de clientèle et de contrepartie) et de leur notation externe.

Techniques d’atténuation du risque de crédit : protection de crédit financée et protection de crédit non financée.

Les exigences minimales de l’approche IRB :

• Sur les systèmes de notation internes (back testing, stress testing, Roll-out plan (plan de mise en œuvre séquentiel de l’approche IRB), PPU (autorisation d’utilisation partielle permanente (PPU) de l’approche standard)).
• Sur les facteurs de risque.
• Sur la gouvernance et la supervision internes (data quality, documentation).
• Dispositif CRCU (Credit Risk Control Unit) (guide BCE des modèles internes).

Facteurs de risque bâlois : probabilité de défaut (PD), loss given default (LGD – perte en cas de défaut), exposure at default (EAD – exposition en cas de défaut) et maturity (M – échéance).

Cas de détermination de l’EAD pour les engagements : credit conversion factors (CCF).

Détermination de la probabilité de défaut.

Classes d’actifs dans l’approche IRB et fonctions de pondération associées.

Prise en compte de techniques d’atténuation du risque de crédit :

• Protection de crédit financée.
• Protection de crédit non financée.

Approches IRB (fondation – IFBF, et avancée – IRBA).

Les pertes attendues (Expected Loss (EL)) : modalités de calcul.

Unexpected Loss (perte inattendue (UL)).

Les provisions et les dépréciations associées. L’impact de la comptabilisation des « expected credit losses », dès l’origination ou l’acquisition des actifs (IFRS9)

Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de dépréciations/provisions (par rapport aux pertes attendues) par l’ajustement des fonds propres.

Présentation du principe de titrisation.

Nouvelles règles de titrisation STS.

Le nouveau cadre prudentiel de la titrisation (règlements UE 2017/2401 et UE/2017/2402).

Approche SEC-SA.

Approche SEC-IRBA.

Approche SEC-ERBA.

Notion d’output Floor.

Les conséquences possibles de l’output Floor sur l’économie réelle et la compétitivité des banques européennes.

Les mesures transitoires de la CRR3 permettant d’atténuer l’impact de l’output floor pour les banques utilisant la méthode IRB (immobilier, entreprises non notées, titrisation).

Exigences de déclarations : reporting COREP et FINREP.

Anacrédit (série de données analytiques sur le risque de crédit – Analyticalcredit data sets).

SHS (securities holding statistics – série de données analytiques sur les titres financiers).

Synthèse des deux journées.

Évaluation de la formation.