Objectifs
- Connaître et comprendre les attentes du régulateur en matière de risques ESG au travers de la SFDR et les actes délégués.
- Avoir les clés pour intégrer ces textes dans le dispositif de gestion des risques de la banque.
- Être en mesure d’identifier les impacts dans son établissement.
Animateur(s)
Julien DHIMA
- Gestion des risques et Bâle III.
Nicolas MORICEAU-GOMEZ
- Risque ESG.
Evelyne NGNOTUÉ
ngnotue@afges.com
- Audit.
- Contrôle interne.
- Management des risques.
- Opérations de marché.
Fabienne NTWA ANTIEME
- Risque ESG.
Programme
1INTRODUCTION
Origine et effets du risque ESG.
L’enjeu de transparence autour du risque ESG.
Contexte de la mise en place de SFDR et objectifs.
Notion de double matérialité.
2CHAMP D’APPLICATION DE LA SFDR ET OBLIGATION D’INFORMATIONS
Produits financiers et fabricants de produits dans le champ d’application de la SFDR.
Obligations d’information de SFDR.
Les RTS de la SFDR.
Calendrier d’entrée en vigueur et de mise en œuvre.
3LES EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES DU SFDR
Prise en compte des risques de durabilité.
Produit présentant des caractéristiques environnementales ou sociales.
Produits d’investissement durables.
Prise en compte des principaux impacts négatifs (PAI) sur les facteurs de durabilité.
Détermination des éléments de la règlementation SFDR applicable à l’entreprise selon la taille, la nature de l’activité et les types de produits traités.
4CLASSEMENT DES FONDS SELON LA SFDR
Fond article 6 : critères d’éligilité, obligation de publication, autres obligations de commercialisation.
Fond article 8 : critères d’éligilité, obligation de publication, autres obligations de commercialisation.
Fond article 9 : critères d’éligilité, obligation de publication, autres obligations de commercialisation.
Comment rendre un fond article 8 ?
Comment rendre un fond article 9?
5IMPLÉMENTATION OPÉRATIONNELLE DE LA SFDR SELON LES RTS
Modèle de reporting pré-contractuel
Information sur le développement durable à mettre à disposition sur le site internet.
Modèle de rapport périodique à produire.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Personnel de la comptabilité, de la trésorerie, du contrôle de gestion, du back-office, du contrôle et de l’audit en charge de l’établissement ou du contrôle des ratios.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Toute personne concernée par les ratios des banques et leurs évolutions.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Une connaissance minimale des opérations bancaires est souhaitée.
