Le responsable de la conformité.
Rôle et responsabilité (notamment dans le cadre de supervision internationale).
Des procédures spécifiées dans les textes :
- Formation-sensibilisation.
- Remontée des dysfonctionnements.
- Nouvelles activités-produits.
- Règles de conservation et d’archivage (en référence aux recommandations de la CNIL concernant l’archivage).
Les différents reportings issues de la Direction de la Conformité.
Les interactions avec les autres acteurs du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques (Direction du contrôle permanent, équipes du contrôle périodique, Direction Juridique, Responsable de la fonction de gestion des risques) : exemples d’organisation.
Support PowerPoint.
Exercice en sous-groupe : construction d’organigrammes des fonctions de Conformité :
- Exemples de schémas organisationnels selon les établissements (notamment les différents rattachements possibles). La répartition des attributions entre la fonction centrale et les représentants/correspondants de la fonction conformité dans les métiers, filiales etc. mutualisation des moyens, régime de délégation intragroupe (convention de services).
- Les profils des équipes.
Exercice en sous-groupe : anticiper les procédures de Conformité que l’on s’attend à trouver.
QCU.
Synthèse.
