Objectifs
- Comprendre l’organisation et le fonctionnement des systèmes de règlement/livraison et de paiement.
- Appréhender les acteurs de la chaîne titres et cash.
- Intégrer les évolutions en cours et leurs conséquences pour les banques.
- Maîtriser les risques opérationnels liés au traitement des opérations titres et cash.
Animateur(s)
Arnaud NARCY
- Management des risques.
- Exigence prudentielle et reporting financier
Programme
1ACTEURS DE LA CHAÎNE TITRES ET CASH
Organisation des marchés.
Opérations traitées et filières de traitement : négociation, livraison et/ou règlement.
Rôle des dépositaires centraux nationaux et internationaux.
Le rôle de la Chambre de Compensation LCH SA :
- Missions traditionnelles dans les opérations achat/vente des chambres de compensation.
- Compensation dans les opérations repo et sur les souverains.
- Compensation des produits dérivés et le calcul des marges.
Rôle des teneurs de compte conservateurs (TCC) et plus spécifiquement des back et middle-offices titres dans le traitement des opérations.
2ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES SYSTÈMES DE RÈGLEMENT/LIVRAISON
Schéma récapitulatif du processus de règlement/livraison et différents systèmes en place.
Missions d’Euroclear France, dépositaire central national et gestionnaire des systèmes de place :
- Missions traditionnelles.
- Règlement des OST.
- Gestion du collatéral repo triparty et plateforme EuroCGPlus.
ESES, fonctionnement général et principales caractéristiques.
Sous-systèmes d’ESES (contrôles de forme, SBI, SLAB, dénouement).
Target 2 Securities, principales caractéristiques.
Acteurs de la chaîne titres aujourd’hui et demain, principaux changements à venir.
3ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES SYSTÈMES DE PAIEMENT À L’INTERNATIONAL
Vue d’ensemble des systèmes de paiement en Europe :
- De Target 1 à Target 2.
- EURO1.
- Architecture et principes de fonctionnement de Target 2 et Target 2S.
- Le Central Liquidity Management (CLM) et le Eurosystem Single Market Infrastructure Gateway (ESMIG).
- Règlements et livraisons sur les marches des changes : le CLS.
- Le Correspondent banking.
- CORE.
SEPA.
4LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES, EN COURS ET À VENIR
Norme H2R-HDD.
La directive SFTR (Securities financing Transaction Regulation), son application et son reporting.
La norme ISO 20022.
Principe de la Blockchain.
Les applications actuelles et futures de la blockchain dans les systèmes de règlement-livraison.
Principaux problèmes et possibles solutions.
5RISQUES OPÉRATIONNELS LIÉS AUX OPÉRATIONS TITRES ET CASH
Traitement et contrôle des opérations (exécution, livraison et règlement).
Rôle de SWIFT, garant de la sécurité des paiements.
Confirmation des opérations.
Rapprochements.
Notions de cut-off time pour les paiements, gestion de la trésorerie.
Suspens de marché intraday et traitements.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
- Gestionnaires de fonds.
- Responsables et collaborateurs de back-office et middle office.
- Comptables et gestionnaires des OPC et des sociétés de gestion.
- Contrôleurs et auditeurs internes.
- MOA et gestionnaires de projet.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Connaître les fondamentaux liés aux traitements titres et cash par les back-offices.