Objectifs
- Connaître et comprendre les attentes du régulateur telles que présentées dans la taxonomie environnementale de l’union Européenne
- Avoir les clés pour intégrer ce texte dans le dispositif de gestion des risques de la banque.
- Être en mesure d’identifier les impacts dans son établissement.
Animateur(s)
Evelyne NGNOTUÉ
ngnotue@afges.com
- Audit.
- Contrôle interne.
- Management des risques.
- Opérations de marché.
Programme
1PRÉSENTATION DE LA TAXONOMIE ENVIRONNEMENTALE
Objectifs et enjeux.
Les six objectifs environnementaux :
- Atténuation du changement climatique.
- Adaptation au changement climatique.
- Protection de l’eau et de la faune et flore marine.
- Protection de la biodiversité.
- Prevention de la pollution.
- Promotion de l’économie circulaire.
Notion d’éligibilité à la taxonomie et d’alignement à la taxonomie :
- Scope d’activités éligibles à la taxonomie.
- Les seuils de matérialité pour contribuer significativement à un objectif environnemental selon le secteur d’activité.
- Le principe de DNSH : Do not signifiant harm.
- Les seuils de matérialité pour nuire significativement à un objectif environnemental selon le secteur d’activité.
- Les minimas sociaux à respecter.
- Ratio d’éligibilité à la taxonomie.
- Ratio d’alignement à la taxonomie.
- Exemple ; détermination du pourcentage d’activités du groupe industriel éligibles à la taxonomie et détermination du pourcentage d’activités du groupe industriel alignées à la taxonomie.
- Calendrier de mise en œuvre.
Activités de transition :
- Principe général.
- Exemples.
- Critères d’identification des activités de transition.
Activités habilitantes :
- Principe général.
- Exemple.
- Critères d’identification des activités habilitantes.
La notion de GAR : Green Assets Ratio
- Définition générale.
- Méthodologie de calcul et déclinaison par secteur d’activité.
- Traitement des expositions exclues.
- Calendrier de mise en œuvre.
- Les limites du GAR et l’introduction du BTAR (proposition EBA).
- Références règlementaires, actes délégués et amendements.
Lien de la taxonomie environnementale UE avec les autres textes règlementaires autour du risque ESG :
- Lien avec la taxonomie sociale.
- Lien avec la SFDR.
- Lien avec le CSRD.
- Lien avec MIF 2 en lien avec la finance durable.
2DÉPLOIEMENT OPÉRATIONNEL DE LA TAXONOMIE UE AU SEIN DE L’ENTREPRISE
Stratégie et business model en faveur le l’augmentation la part « verte du portefeuille ».
Analyse du portefeuille et mapping du portefeuille.
Gouvernance :
- Appétit au risque et GAR.
- Rôle du conseil.
- Politique de rémunération.
- Comitologie.
- Culture risque, formation et sensibilisation des collaborateurs.
Cadre de risk management.
Politique d’octroi de crédit.
Infrastructure système d’information, collecte et Qualité des données.
Veille règlementaire sur les évolutions futures de la taxonomie.
Reportings et publication.
3SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Personnel de la comptabilité, de la trésorerie, du contrôle de gestion, du back-office, du contrôle et de l’audit en charge de l’établissement ou du contrôle des ratios.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Toute personne concernée par les ratios des banques et leurs évolutions.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Une connaissance minimale des opérations bancaires est souhaitée.