Objectifs
- Comprendre les attentes réglementaires relatives au pilier III.
- Être en mesure de lire et d’exploiter les rapports pilier III des banques.
- Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de Bâle III : CRR, CRD 4, CRR2, CRDV, CRR3, CRDVI et actes délégués.
- Connaitre les évolutions introduites par le pilier 3 dataHUB (P3DH)
- Connaitre le dispositif Pilier III ESG et les contraintes de mise en oeuvreIntégrer les changements essentiels introduits par ces textes.
Animateur(s)
Julien DHIMA
- Risk Management et règlementation Bâloise.
- Risk Management et règlementation Solvency.
- Gestion d’actifs.
- Marchés, produits et acteurs des marchés financiers.
- Techniques d’audit et contrôle interne.
Evelyne NGNOTUÉ
ngnotue@afges.com
- Comptabilité, contrôle de gestion et fiscalité.
- Gouvernance.
- Risk Management et règlementation Bâloise.
- Techniques d’audit et de contrôle interne bancaires.
- Risk Management et règlementation Solvency.
- Gestion d’actifs.
Programme
1INTRODUCTION : CONTEXTE, MISE EN ŒUVRE, PERSPECTIVES
Les trois piliers de la réglementation bâloise.
Principes généraux du pilier III :
- Améliorer la transparence des établissements.
- Faciliter la comparabilité pour le superviseur mais aussi le marché des données publiées des différents établissements.
- Contrôler la cohérence des données déclarées par un établissement.
2PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU PILIER 3
Les informations sur les risques principaux de la banque et les faits marquants.
Les informations sur la gouvernance, le cadre de risk management et de contrôle interne, sur le cadre d’appétit aux risques.
Les informations sur les fonds propres.
Les informations sur les RWAs par type de risque.
Les informations sur les principaux ratios règlementaires :
- Ratio de solvabilité fonds propres.
- Ratio CET1.
- Ratio de Levier.
- Ratio TLAC /MREL.
- Ratio LCR.
- Ratio NSFR.
Les informations sur les techniques de réduction du risque de crédit.
Les informations sur les expositions par type de risque : crédit, marché, contrepartie, opérationnel, titrisation, concentration.
Les informations sur les expositions non performantes et restructurées.
Les informations sur les actifs non grevés.
Les informations sur la politique de rémunération.
Les informations sur le risque ESG.
3LE PROCESSUS DE PRODUCTION DU RAPPORT PILIER III
Retro planning de production du rapport pilier III.
La mise à contribution des différents départements de la banque.
La consolidation des informations et le contrôle de la qualité des données.
La rédaction de la « disclosure policy ».
Les validations par différents comités internes y compris top management.
Standardisation des informations à publier grâce des tableaux de formats fixes et différents templates EBA par type de risque.
Le besoin de d’adaptation de la stratégie et de la gouvernance de la banque.
Le besoin d’approbation et de certification par le top management de la qualité des informations fournies dans le rapport pilier III.
Le besoin de réconciliation des données pilier III avec les informations fournies dans les reportings COREP/FINREP.
Les contrôles réalisés par les superviseurs.
4CRR3 NOUVELLES INFORMATIONS A PRODUIRE
Extension des obligations ESG à toutes les banques.
Simplification et réduction des charges de reporting.
Interopérabilité avec la Taxonomie et les standards ESRS.
Nouveaux templates pour les expositions sensibles.
Transition progressive jusqu’à fin 2026.
Le besoin d’industrialiser la production du rapport pilier III.
La future centralisation de la production du pilier III par l’EBA : projet EUCLID.
Le pilier III ESG.
5PILIER III DATAHUB
Centralisation et standardisation des publications Pilier III.
Proportionnalité et phases de mise en œuvre différenciées.
Normes détaillées de soumission et publication via EUCLID.
Responsabilités des institutions et gouvernance des données.
Rôle renforcé de l’EBA dans la gouvernance du Pilier 3.
P3DH onboarding
- Lancement du P3DH.
- Périmètre ciblé.
- Procédure d’onboarding en 5 étapes.
- Déploiement progressif.
- Échéance et accompagnement.
6PILIER III ESG
Un cadre obligatoire pour toutes les institutions.
10 templates quantitatifs obligatoires pour les grandes institutions (y inclus GAR,BTAR, risques physiques, DPE, expositions sur fossiles…).
Template qualitatifs pour évaluer la stratégie et la gouvernance ESG ( stratégie de gestion des risques ESG, Le gouvernance (implication du conseil d’administration, cadre de gestion des risques).
Un socle commun pour la comparabilité à l’échelle européenne (portail ESAP)).
Une articulation forte avec la taxonomie verte européenne.
Principe de proportionnalité.
ITS EBA pour les petites institutions.
7SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Comptables, contrôleurs de gestion, gestionnaires des risques, inspecteurs, auditeurs internes, trésoriers.
- Responsables financiers, responsables des fonctions ALM et Risques.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Superviseurs.
- Communication financière.
- Consultants.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Synthèses.
Connaissances requises
- Bonne connaissance de base sur la réglementation bâloise.
- Bases de la comptabilité bancaire.
Dates
| Dates | Localisation / Modalité | Animateur(s) | |
|---|---|---|---|
| 03/10/2025 | Paris | Julien DHIMA | S'inscrire |
| 03/10/2025 | Distanciel | Julien DHIMA | S'inscrire |
