Objectifs
- Comprendre les enjeux d’IFRS 9.
- Appréhender le vocabulaire spécifique.
- Maîtriser les schémas comptables d’IFRS 9.
- Il est à noter que la plupart des établissements de crédit continuent d’appliquer IAS 39 pour la comptabilité de couverture. Les règles d’IFRS 9 sur la comptabilité de couverture ne seront donc que brièvement évoquées.
Animateur(s)
Hugues BEAUGRAND
beaugrand@afges.com
- Comptabilité bancaire.
- Audit et contrôle interne.
- Exigence prudentielle et ALM.
Jean-Marie LAY
- Comptabilité bancaire.
- Exigence prudentielle.
Programme
1INTRODUCTION
Expliquer l’environnement règlementaire.
Les problématiques comptables :
- Coût amorti.
- Juste valeur.
- Dépréciation.
2IFRS 9 : CLASSEMENT ET ÉVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
Les nouvelles catégories définies par IFRS 9 à l’actif :
- Le portefeuille au coût amorti :
- Test sur le business model.
- Instrument basique ou non basique (Test SPPI sur les caractéristiques de l’instrument financier).
- Le portefeuille en juste valeur par résultat.
- Le portefeuille en juste valeur par OCI recyclable.
- Le portefeuille en juste valeur par OCI non recyclable.
Les reclassements :
- Synthèse du passage des anciennes catégories vers les nouvelles.
Les différents portefeuilles au passif :
- Les passifs au coût amorti.
- Les activités de trading.
- Les différentes « options juste valeur ».
- Le cas du risque de crédit propre (own credit risk).
Le format des états financiers des banques en IFRS 9 (ANC 2017-02).
3IFRS 9 : DÉPRÉCIATION DES ACTIFS FINANCIERS
Les faiblesses du système actuel.
Le modèle de pertes attendues vs le modèle des pertes avérées.
Les notions de pertes attendues (EL) 12 mois et à maturité.
Les trois portefeuilles d’évaluation du risque de crédit.
Le cas particulier de la dépréciation du portefeuille en juste valeur par OCI recyclable.
4IFRS 9 : COMPTABILITÉ DE COUVERTURE (RÉSUMÉ)
Désignation des instruments de couverture.
Définition des éléments couverts.
Les nouvelles conditions pour qualifier les opérations de couverture :
- Lien économique.
- Quasi absence du risque de crédit.
- Ratio de couverture.
Discussion paper sur la macro-couverture.
5LES AUTRES POINTS D’ACTUALITÉ
Point sur l’actualité comptable en fonction des nouveaux textes et projets.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Tout public intéressé par l’évolution des normes comptables IFRS pour les banques et des projets en cours.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Bonne connaissance des IFRS.
POUR APPROFONDIR
Comprendre l’IFRS 9 : une norme comptable clé pour les instruments financiers
L’IFRS 9, ou International Financial Reporting Standard 9, est une norme comptable internationale qui régit la comptabilisation et l’évaluation des instruments financiers. Mise en place par l’International Accounting Standards Board (IASB), elle remplace la norme IAS 39 et vise à apporter plus de transparence dans le traitement des actifs financiers, des passifs financiers et des dérivés. L’IFRS 9 se concentre sur trois aspects : la classification et l’évaluation des instruments financiers, la dépréciation (incluant le modèle de pertes de crédit attendues ou ECL) et la comptabilité de couverture. En particulier, l‘IFRS 9 ECL introduit un modèle prospectif de dépréciation qui oblige les entités à reconnaître des pertes de crédit attendues sur leurs instruments financiers, un changement significatif par rapport aux normes précédentes.
L’intérêt de l’IFRS 9 dans le secteur bancaire
L’IFRS 9 a été introduite pour répondre aux faiblesses de la norme IAS 39, révélées notamment pendant la crise financière de 2008. Le modèle antérieur de dépréciation, basé sur les pertes encourues, s’était avéré insuffisant pour anticiper les risques de crédit. L’IFRS 9, en introduisant le concept de pertes de crédit attendues, permet aux banques d’anticiper plus efficacement les risques de crédit, ce qui renforce la stabilité financière. Ce modèle est particulièrement pertinent pour les banques, où l’évaluation correcte des instruments financiers est cruciale pour la gestion du risque de crédit. La norme exige également une meilleure classification des actifs financiers, ce qui conduit à une plus grande transparence dans les bilans des banques. En intégrant ces exigences, l’IFRS 9 vise à améliorer la qualité de l’information financière et à renforcer la confiance des investisseurs et des régulateurs dans les états financiers des institutions bancaires.
Les défis de la mise en œuvre de l’IFRS 9
L’adoption de l’IFRS 9 représente plusieurs défis pour les banques et autres institutions financières. La complexité de la norme, en particulier en ce qui concerne le modèle de pertes de crédit attendues (ECL), nécessite une compréhension approfondie des instruments financiers et de leur évaluation. Les banques doivent non seulement ajuster leurs systèmes comptables, mais aussi développer des modèles quantitatifs robustes pour estimer les pertes de crédit futures. Cela implique une collecte de données plus exhaustive, des ajustements de systèmes informatiques et une collaboration accrue entre les départements financiers et les équipes de gestion des risques. De plus, l’IFRS 9 impose une révision continue des modèles de dépréciation pour refléter les changements dans les conditions économiques, ce qui ajoute une couche supplémentaire de complexité et de besoin en expertise dans la gestion des instruments financiers.
L’intérêt d’une formation sur l’IFRS 9 pour les professionnels
La formation proposée par l’AFGES s’adresse principalement aux comptables, aux gestionnaires de risques, aux contrôleurs financiers et aux auditeurs qui sont directement impliqués dans la préparation et la révision des états financiers. Les grands chapitres de la formation abordent les concepts fondamentaux d’IFRS 9, les méthodes de classification des actifs financiers selon leurs caractéristiques de flux de trésorerie et leur modèle économique, les modèles prévisionnels pour calculer les pertes de crédit attendues (ECL) et évaluer l’impact de différents scénarios économiques sur ces calculs.
La formation couvre également la gestion de la comptabilité de couverture, en expliquant comment IFRS 9 permet une meilleure correspondance entre les stratégies de gestion des risques et la comptabilité de couverture. Les participants sont initiés à l’intégration de ces concepts dans leurs pratiques quotidiennes, avec des études de cas pratiques et des exercices interactifs pour renforcer leur compréhension.
