Objectifs
- Acquérir un aperçu général des obligations fiscales d’une banque, intégrant les dernières évolutions législatives.
- Comprendre l’essentiel des principaux impôts et taxes.
- Développer les réflexes indispensables en fiscalité des banques et des entreprises et ainsi que le vocabulaire adapté.
Animateur(s)
Pascal BROUTTIER
Domaines d'animation et conception :
- Comptabilité bancaire.
- Fiscalité bancaire.
Programme
1L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
Du résultat comptable au résultat fiscal.
Produits imposables.
Conditions générales de déductibilité des charges.
Traitement fiscal des opérations propres au cycle d’activité bancaire.
Détermination du résultat fiscal.
L’intégration fiscale.
2LA TVA BANCAIRE
Économie générale de l’impôt et particularismes du secteur bancaire et financier.
Champ d’application de la TVA.
Régime des déductions de TVA.
La TVA et les opérations internationales.
Le régie optionnel de groupe TVA.
3LA TAXE SUR LES SALAIRES
Champ d’application.
Rapport d’assujettissement.
4LA CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE
La cotisation foncière des entreprises (CFE).
5L’EXAMEN DE CONFORMITE FISCALE ECF
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Responsables et collaborateurs des services comptables, juridiques et administratifs.
- Responsables et collaborateurs du contrôle interne, du management risk, des projets structurés de la banque.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
- Synthèses.
Connaissances requises
- Notions de comptabilité et de banque.
Dates
| Dates | Localisation / Modalité | Animateur(s) | |
|---|---|---|---|
| 18/06/2025 | Paris | Pascal BROUTTIER | S'inscrire |
| 18/06/2025 | Distanciel | Pascal BROUTTIER | S'inscrire |
| 25/09/2025 | Paris | Pascal BROUTTIER | S'inscrire |
| 25/09/2025 | Distanciel | Pascal BROUTTIER | S'inscrire |
| 19/11/2025 | Paris | Pascal BROUTTIER | S'inscrire |
| 19/11/2025 | Distanciel | Pascal BROUTTIER | S'inscrire |
