Objectifs
- Connaître les états de reporting prudentiel du pilier 3 de Solvency II.
- Identifier les informations nécessaires à la réalisation du reporting.
- Réconcilier les états avec les données comptables.
Animateur(s)
Gaël LEGER
leger@afges.com
- Comptabilité des Assurances en normes françaises et IFRS.
- Solvency II.
- Audit comptable et contrôle interne de l’assurance.
Programme
1INTRODUCTION À SOLVENCY II
La genèse et les objectifs de Solvency II : pourquoi un cadre harmonisé européen ?
L’architecture de la nouvelle norme : les 3 piliers.
Les enjeux de Solvency II pour les sociétés d’assurance.
2REPORTING PRUDENTIEL SELON LE PILIER 3 DE SOLVENCY II
Les objectifs du reporting réglementaire.
La fréquence et le contenu du reporting : trimestrielle et annuelle.
Les états quantitatifs (Quantitative Reporting Templates), solo et consolidés.
Les reporting narratifs : le reporting à destination du public (Solvency and Financial Conditions Reporting) et celui à destination du régulateur (Regular Supervisory Reporting).
3LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES ÉTATS RELATIFS AUX ACTIFS
S.06.02.01 et S.06.02.04 (trimestriel, solo et consolidé) : liste des actifs.
S.08.01.01 et S.08.01.04 (trimestriel, solo et consolidé) : dérivés.
S.09.01.01 et S.09.01.04 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : rendement.
S.06.01.01 et S.06.01.04 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : fonds (transparisation).
S.10.01.01 et S.10.01.04 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : prêts/emprunts et pensions de titres.
4LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES ÉTATS RELATIFS AUX PROVISIONS TECHNIQUES
S.12.02.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : par LOB et par pays.
S.13.01.01 (annuel, solo et consolidé) : cash flows futurs.
S.19.01.01 (annuel, solo et consolidé) : variation des PSAP.
S.20.01.01 (annuel, solo et consolidé) : triangles de liquidation.
S.21.02.01 (annuel, solo et consolidé) : risques non-vie.
5LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATE TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES ÉTATS RELATIFS À LA DÉTERMINATION DE LA MARGE
S.05.01.01 (annuel, solo) : activité par pays.
S.05.02.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : primes, sinistres et frais annuels.
6LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES AUTRES ÉTATS (RÉASSURANCE …)
S.30.01.01 et S.30.02.01 (annuel, solo et consolidé) : 10 plus forts risques cédés en facultative.
S.30.03.01 et S.30.04.01 (annuel, solo et consolidé) : programme de réassurance de N+1.
S.31.01.01 (annuel, solo et consolidé) : part des réassureurs.
S.23.01.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : synthèse des fonds propres.
S.03.01.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : hors bilan.
7LES ÉTATS DE REPORTING NATIONAUX COMPLÉMENTAIRES ACPR
Contexte et justification du maintien.
Liste des états nationaux statistiques.
8LES ÉTATS DE REPORTING NARRATIFS ANNUELS (RSR & SFCR)
Les principales rubriques du reporting.
Détail du contenu.
Calendrier de production.
9LE RAPPORT SUR LA SOLVABILITÉ ET LA SITUATION FINANCIÈRE
Les principales rubriques du reporting.
L’organisation relative à la production du reporting.
Détail du contenu.
Délais de production.
10SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Collaborateurs des services comptables ou financiers des sociétés d’assurance.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Connaissances requises en comptabilité d’assurance.
