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Réduction des délais d’échange des prélèvements SEPA

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Deux évolutions majeures sont annoncées sur le SDD: La réduction du délai d’encaissement du SDD ordinaire (CORE) et l’optionalité des séquences ‘’First, Rcur’’ pour le SDD CORE et le SDD B2B interentreprises.
Compte tenu des délais de traitement des mandats reçus avec le premier prélèvement d’une série, le délai d’anticipation de l’échange par rapport à la date de règlement du premier SDD est actuellement plus long que les délais d’anticipation des SDD suivants, ainsi :

  • le délai d’anticipation de l’échange du SDD est de 5 jours ouvrés avant la date de règlement pour le premier prélèvement d’une série (First), ou pour un prélèvement ponctuel,
  • le délai d’anticipation de l’échange et de 2 jours ouvrés avant le règlement des prélèvements récurrents suivants d’une même série.

La profession constate que la diversité des dates d’échange, ainsi que l’indication de la séquence du cycle dans chaque SDD, génèrent actuellement un volume important de rejets.
De nombreux créanciers souhaitent également disposer d’un cycle plus court pour présenter leurs prélèvements au recouvrement, ainsi qu’un raccourcissement du délai de pré-notification des nouveaux SDD aux débiteurs, qui est actuellement de 14 jours.

En réponse aux besoins exprimés, il a été décidé :

  • d’offrir la possibilité aux créanciers de présenter leurs prélèvements (First, récurrents suivants, ponctuels) avec un délai d’anticipation de l’échange d’un jour ouvrable avant la date de règlement,
  • et en accompagnement de cette mesure de ne plus contrôler les indications de séquence du cycle dans chaque SDD.
  • Ce nouveau service de paiement est intitulé SDD COR1.

Le nouveau service de prélèvement SDD COR1 existe déjà dans d’autres pays Européens.
L’association Bancaire Allemande (Deutsche Kreditwirtschaft) a ainsi décidé fin 2013 de standardiser les services des paiements par prélèvement sur la base du SDD COR1 dans l’ensemble de l’Allemagne.
De nombreuses Banques d’autres pays Européens, tel l’Autriche ou l’Espagne, ont également migrés leurs prélèvements SDD CORE vers le SDD COR1.

En ce qui concerne la France, la mise en œuvre du SDD COR1 est prévue pour le mois de novembre 2016.
En corollaire de cette mesure,

  • l’exigence actuelle d’utiliser le type de séquence «FRST» pour un premier prélèvement d’une série ne sera plus obligatoire,
  • le délai de pré-notification sera raccourci.

Cependant, cette évolution ne sera pas obligatoirement imposée aux créanciers qui ne souhaitent pas modifier leur système d’information avant le mois de Novembre 2016.
En effet, ces derniers pourront toujours continuer à :

  • utiliser le SDD CORE après Novembre 2016, avec les délais d’anticipation actuellement applicables,
  • renseigner le type de séquence «FRST», à cet effet les Banque de débiteurs auront pour instruction de ne pas rejeter un prélèvement SDD si l’indication «FRST» est renseignée).

Ces évolutions devraient, à terme, simplifier l’utilisation du prélèvement SDD.

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