1) PRÉALABLE
Un crédit peut voir ses caractéristiques modifiées durant sa vie pour principalement deux raisons :
- Une renégociation commerciale, due essentiellement à une baisse des taux.
- Une restructuration, due à des difficultés financières du client (surendettement ou négociation à l’amiable).
2) EN IAS 39
a) Renégociations commerciales
En IAS 39, les renégociations commerciales posent essentiellement le problème suivant : est-on face à un remboursement anticipé de l’ancien crédit et à la mise en place d’un nouveau crédit (décomptabilisation) ou face à une continuation du prêt initial avec des modalités financières différentes ?
L’analyse est complexe et repose sur plusieurs facteurs dont l’un est quantitatif. Il s’agit d’un raisonnement analogique du même problème sur les dettes, IAS 39 étant muet sur les actifs. Lorsque les flux actualisés de la dette modifiée diffèrent de plus de 10% de la valeur de l’ancienne dette, on considère qu’il y a des conditions substantiellement différentes et donc que l’opération est analysée comme le remboursement de l’ancienne dette et la mise en place d’une nouvelle (décomptabilisation). Dans le cas contraire (<10 %), il y a continuité de l’ancienne dette.
Ce raisonnement sur les passifs peut être appliqué aux actifs (avec d’autres critères). Si l’analyse conduit à une décomptabilisation, l’ancien prêt est remboursé et remplacé par le nouveau. Si l’analyse conduit à une absence de décomptabilisation, le prêt perdure. Par exemple, en cas de non-décomptabilisation, si un prêt de 7% est renégocié au taux de 4%, la banque comptabilisera dans l’avenir un produit de 4%.
b) Restructurations dues à des difficultés financières
En IAS 39, les restructurations (dues à des difficultés financières du débiteur) font l’objet d’une comptabilisation immédiate en coût du risque du futur manque à gagner. La contrepartie de cette perte est une décote qui sera reprise en produit tout au long de la vie du crédit. Ainsi, si un crédit est restructuré de 7% à 4%, on comptabilisera en perte l’écart de taux (3%) actualisé par un compte de décote qui sera repris en produit. Ainsi, par la suite, la banque comptabilisera un produit de 4% (nouveau taux), plus la reprise de la décote (3%), ce qui donnera le taux initial comme si le crédit n’avait pas été restructuré.
3) EN IFRS 9
La position d’IAS 39 en ce qui concerne les crédits restructurés va être généralisée en IFRS 9 aux actifs ayant fait l’objet d’une renégociation et dont l’analyse conduit à une non-décomptabilisation. La banque doit, au moment de la renégociation comptabiliser la perte ou le gain (écart entre l’ancien taux et le nouveau taux) lié à la modification du prêt. Cette perte sera comptabilisée par la modification de la valeur du prêt. Cela conduit à la comptabilisation d’une décote ou d’une surcote. Cette surcote ou décote sera reprise sur la durée de vie du prêt. La conséquence est que la banque comptabilisera en résultat, après la renégociation du prêt, le taux initial du prêt (nouveau taux +/- étalement de la décote-surcote) et non uniquement le nouveau taux comme en IAS 39. De même, les frais et honoraires engagés lors de cette modification seront un ajustement de valeur du prêt et seront étalés sur la durée du prêt (IFRS 9 5.4.3)
EN CONCLUSION
En conclusion, les schémas comptables connus en IAS 39 lors de prêts restructurés pourront être
